Mentions Légales & Archive de Transparence

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) et à la réglementation française régissant les associations d'utilité publique, la présente page fixe l'identité légale et les conditions d'utilisation du portail d'information officiel de l'association TILL DAWN RECORDS.

I. Identité Légale et Statutaire de l'Éditeur

II. Prestataire d'Hébergement Technique

III. Transparence Financière & Utilité Publique

L'association TILL DAWN RECORDS affirme solennellement que son portail web remplit exclusivement des objectifs d'information, de médiation culturelle et d'utilité publique. Cette plateforme est exempte de toute fonction commerciale et ne propose aucun service ou bien marchand. L'intégralité des ressources financières collectées par l'association (subventions, mécénat, dons) est scrupuleusement réinvestie dans l'organisation de programmes éducatifs gratuits, le soutien aux artistes émergents et l'acquisition de matériel scénique collectif.

IV. Propriété Intellectuelle et Droits de Reproduction

Les textes, analyses, photographies documentaires et éléments graphiques publiés sur ce portail sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle. Sauf mention contraire, la reproduction des contenus textuels est autorisée à des fins exclusivement éducatives, pédagogiques ou associatives, sous réserve du respect de l'intégrité des textes et de la citation explicite de la source : « Association TILL DAWN RECORDS (RNA W302021404) ».

V. Protection des Données Personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations recueillies via nos formulaires d'engagement bénévole ou de contact sont destinées exclusivement au secrétariat de l'association. Aucune donnée personnelle n'est cédée, louée ou vendue à des tiers. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données en écrivant à mitaparvin4000431@gmail.com.